Cyril Deniaud assiste des acteurs français et étrangers (sociétés cotées, fonds d’investissement, investisseurs institutionnels et banques) dans le cadre d’opérations de marché (OPA, IPO, émissions d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, sorties de cote, intéressement des dirigeants et des salariés au capital, etc.).
Compétences
Avocat depuis : 2006
Barreau(x) : Paris
Langue(s) : Français - Anglais - Allemand
Formation :
- DESS Droit des Affaires et Fiscalité – Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), 2004
- Sciences Po Paris, 2002
- Centre Universitaire d’Études Politiques de Nancy, 2000
Membre de :
- Responsable du pôle Droit Boursier du think tank « Droit & Croissance »
Publications
- [Jurisprudence] Droit souple : de nouveaux horizons contentieux – Lexbase hebdo éd. publique, 19/05/2022
- [Tribune] Anthony Bron : «Toute la difficulté est désormais de parvenir à anticiper les moindres aléas » – Achatpublic.info – 05/05/2022
- Le prospectus de relance de l’Union : un outil méconnu à la disposition des émetteurs cotés souhaitant lever des fonds en période de crise sanitaire – Option finance, 14/03/2022
- Focus sur les plafonds d’attributions gratuites d’actions – Option Finance, 21/02/2022
- La lutte contre l’artificialisation passera par la planification – Le Moniteur, 22/10/2021
- Arrêt de la Ligue 1 en 2020, pas d’indemnisation pour l’Olympique Lyonnais – Jurisportiva, 19/08/2021
- Même dans le cadre d’une transaction, impossible de renoncer aux intérêts moratoires pour retard de paiement – achatpublic.info, 15/07/2021
- Gare aux velléités du concurrent évincé ! – AchatPublic.info, 24/06/2021
- L’adoption d’un cadre réglementaire pour l’hydrogène – ENR & DD Magazine, 01/05/2021
- Le déploiement des bornes de recharge sur les autoroutes – ENR & DD Magazine, 01/05/2021
- Autorisation d’urbanisme : Vers un droit quasi perpétuel à la régularisation – Le Moniteur, 08/01/2021
- «Les livres ne sont pas des biens essentiels pour le Conseil d’Etat» – L’Opinion, 19/11/2020
- « Détermination du bénéficiaire d’une garantie de passif en cas de transfert ultérieur des titres », commentaire de l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 20 juin 2006 co-écrit avec Fabrice Cohen, publié dans la Revue Trimestrielle de Droit Financier – Edition N°3, janvier 2007
Marchés de capitaux :
- Conseil de Global Bionenergies dans le cadre de son augmentation de capital réservée a une catégorie de personnes assortie d’un offre public destiné aux particuliers (via la plateforme Primarybid) d’un montant global de 14,5M€.
- Conseil d’Hoffman Green Cement Technologies dans le cadre de son augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie d’offre public avec délai de priorité, à titre irréductible uniquement au profit des ses actionnaires sur Euronext Growth Paris.
- Conseil du Groupe Prologue dans le cadre de sa réorganisation capitalistique, laquelle impliquait notamment une offre publique déchange initiée par Prologue visant les actions de sa sous-filiale M2i puis la fusion par Prologue de sa filiale O2i.
- Conseil d’Heights Capital Mangement dans le cadre de sa souscription à l’augmentation de capital réservée et à l’omission réservée d’obligations convertibles ou échangeables en actions nouvelles et/ou existantes de Claranova.
- Conseil d’Ikonisys dans le cadre de son introduction sur le marché Euronext Growth Paris.
- Conseil d’Archos et d’Equitis Gestion dans le cadre de la mise en place d’une fiducie-gestion en vue de restructurer la dette d’Archos d’un montant de 6 M€ contractée auprès de la Banque Européenne d’Investissement par l’émission de bons de souscription d’actions.
- Conseil d’Equitis Gestion dans le cadre de la mise en place d’une fiducie-gestion en vue de restructurer la dette obligataire de Cybergun d’un montant de 12 M€ par l’émission de bons de souscription d’actions.
- Conseil d’Euromédis Groupe (Euronext Paris) dans le cadre de son émission d’obligations convertibles en actions avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires (2,8 M€).
- Conseil d’Archos (Euronext Paris) dans le cadre d’un contrat de financement en OCABSA (10 M€) ayant donné lieu à l’approbation par l’AMF d’un prospectus simplifié d’émission secondaire.
- Conseil de Hoffmann Green Cement Technologies dans le cadre de son introduction en bourse sur le marché Euronext Growth Paris (74 M€) ;
- Conseil de Maroc Telecom dans le cadre de la cession par le Royaume du Maroc de 8% du capital de Maroc Telecom, pour un montant global de 8,88 milliards de dirhams (environ 825 M€), par voie de cession de blocs d’actions et par voie d’une offre de vente au public sur la bourse de Casablanca.
- Conseil de Global Bioenergies dans le cadre d’une augmentation de capital par voie d’offre au public avec suppression du DPS (17 M€).
- Conseil d’Archos (Euronext Paris) dans le cadre d’une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription (4,3 M€) ;Conseil de l’opération dans le cadre de l’augmentation de capital par placement privé de Global Bioenergies (Euronext Growth Paris) (6,2 M€).
- Conseil de l’opération dans le cadre de l’introduction en bourse de Cogelec sur le marché réglementé d’Euronext Paris (41,7 M€).
- Conseil d’Aroundtown (Euronext Growth Paris/ Frankfurt Stock Exchange) dans le cadre de la radiation de ses actions du marché Euronext Growth Paris.
- Conseil de Figeac Aéro (Euronext Paris) dans le cadre de l’émission d’ORNANE par placement privé (100M€).
- Conseil de Novacyt (Euronext Growth Paris) dans le cadre de son admission à la cotation sur le marché AIM London, obtenue à la suite d’une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription (9,7M€).
- Conseil de M2i (Euronext Access Paris) dans le cadre de son transfert de cotation vers Euronext Growth Paris, réalisé à la suite d’un placement privé (6,8M€).
- Conseil d’O2i (Euronext Growth Paris) dans le cadre de l’émission d’ABSA avec maintien du droit préférentiel de souscription (2,7M€).
- Conseil de l’opération dans le cadre de (i) l’augmentation de capital de Figeac Aéro (Alternext) pour 86,2M€ dans le cadre d’une offre au public, (ii) la cession d’actions existantes au public par l’actionnaire majoritaire pour 10M€, et (iii) le transfert subséquent de Figeac Aéro sur le marché réglementé d’Euronext Paris.
- Conseil de Nippon Steel & Sumitomo Metal Corporation dans le cadre de la levée de fonds d’un milliard d’euros par Vallourec.
- Conseil d’Etablissements Maurel & Prom dans le cadre (i) de son émission d’ORNANE (253 M€, 2014) et (ii) d’un rachat concomitant d’OCEANE venant à échéance, réalisé hors bourse dans le cadre d’une procédure de construction d’un livre d’ordres inversé et poursuivi en bourse dans le cadre d’une procédure de désintéressement au même prix.
- Conseil de Bpifrance Investissement pour sa prise de participation au capital de Serge Ferrari Group, dans le cadre du placement global relatif à l’admission des actions de Serge Ferrari Group aux négociations sur le marché réglementé d’Euronext à Paris (38 M€).
- Conseil du Fonds Stratégique d’Investissement sur sa prise de participation dans le cadre de l’augmentation de capital avec maintien du DPS de Cegedim, société cotée sur Euronext Paris (180 M€).
Offres publiques :
- Conseil de Thoma Bravo dans le cadre de son projet d’OPA visant les titres de la société Talend.
- Conseil de Groupe Open (cotée sur Euronext Paris) dans le cadre de l’OPA sur ses titres déposée par New GO SAS, société constituée par les managers de Groupe Open et Montefiore, agissant de concert.
- Conseil de Yorkville pour la cessation de sa participation dans Txcell, dans le cadre de l’OPA sur les titres de la société Txcell (cotée sur Euronext Paris) déposée par Sangamo Therapeutics.
- Deal counsel dans le cadre de l’OPA sur les titres de la société Valtech (cotée sur Euronext Paris) déposée par SiegCo, suivie d’un squeeze out.
- Deal counsel dans le cadre de l’OPA sur les titres de la société Radiall (cotée sur Euronext Paris) déposée par Hodiall dans la perspective d’un retrait de la cote.
- Conseil de Montupet (cotée sur Euronext Paris) dans le cadre de l’OPA sur ses titres déposée par le groupe canadien Linamar.
- Conseil de la société Financière Ampère Galilée dans le cadre de son OPAS sur les titres de Serma Technologies (cotée sur Euronext Paris).
- Conseil de Prologue dans le cadre de son rapprochement avec O2i.
- Conseil du groupe BPCE dans le cadre de son OPAS-RO sur les titres de la Banque de la Réunion.
- Conseil de Solvay dans le cadre de l’offre publique d’achat sur Rhodia.
Corporate – Fusions-Acquisitions :
- Conseil du groupe April dans le cadre de la cession de filiales en Amérique Latine et en Europe de l’Est ;Conseil du groupe Danone dans le cadre de la cession d’une de ses filiales en Europe.
- Conseil du groupe April dans le cadre d’une prise de participation majoritaire dans une société européenne de courtage en assurance ;Conseil de Danone dans le cadre de l’acquisition, en partenariat avec le Groupe Abraaj, de Fan Milk International, un acteur majeur dans la fabrication et la distribution des produits laitiers glacés et des jus dans divers pays de l’Afrique de l’Ouest (Ghana, Nigeria, Togo, Burkina Faso, Bénin et Côte d’Ivoire).
- Conseil de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la constitution du Fonds Stratégique d’Investissement.
Les facteurs environnementaux, sociaux, sociétaux et de gouvernance influencent fortement les investissements – ITW de Cyril Deniaud, Martine Samuelian, Jean-François Adelle et Christophe Jacomin – Décideurs, 03/11/2022
Dans un contexte géopolitique instable, la survenance de nouveaux défis (écologiques, technologiques…), le système bancaire et financier se doit d’apporter des solutions immédiates et pérennes afin de garantir une stabilité économique propice au dynamisme des investissements. Cyril Deniaud, Christophe Jacomin, Jean-François Adelle et Martine Samuelian, associés chez Jeantet livrent une analysent des enjeux à prendre […]
Paris
Une pluridisciplinarité d’excellence dédiée aux sociétés cotées en difficulté – Le Figaro Partner Restructuration, 12/10/2022
Dérogatoires sur certains aspects aux règles du non-côté, la restructuration des sociétés cotées exige d’orchestrer en simultané expertises en droit boursier, restructuring et financement. Laïd Estelle Laurent, Bertrand Biette associés spécialisés en restructuring et Cyril Deniaud associé spécialisé en droit boursier nous expliquent les principes régissant la restructuration des sociétés cotés, dans une interview réalisée […]
Paris | RESTRUCTURING – DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX
Jeantet conseille Agrofert sur l’acquisition des activités de production d’azote de Borealis
Paris, le 07 juin 2022 – Jeantet et le cabinet autrichien Wolf Theiss ont conseillé le groupe Agrofert, leader européen dans la production d’engrais azotés, sur l’acquisition des activités de production d’azote du groupe Borealis, notamment relatives à la production d’engrais, de mélamine et de produits azotés techniques. L’offre valorise l’activité « azote » de Borealis à […]
Paris, Équipe franco-allemande | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | SOCIAL | BANQUE – FINANCE – REGULATORY | IP, TECH & DATA | IMMOBILIER | CONCURRENCE ET DROIT ÉCONOMIQUE | DROIT PUBLIC – CONTRATS PUBLICS
Jeantet conseille groupe Open dans le cadre de l’offre publique d’achat simplifiée visant ses actions initiée par son actionnaire de contrôle New Go
Paris, le 31 mai 2022, Jeantet a conseillé Groupe Open, société spécialisée dans l’accompagnement d’entreprises et d’organisations dans leur transformation numérique, dans le cadre de l’offre publique d’achat simplifiée (OPAS) visant ses actions, initiée par son actionnaire de contrôle New GO, suivie du retrait obligatoire et de la radiation de ses actions du marché réglementé […]
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX | MARCHÉS DE CAPITAUX ET DROIT BOURSIER
[Jurisprudence] Droit souple : de nouveaux horizons contentieux – Lexbase hebdo éd. publique, 19/05/2022
Suivant son mouvant d’extension de la justiciabilité des actes et de droit souple, le Conseil d’État a, par un arrêt rendu le 8 avril 2022, admis la recevabilité d’un recours pour excès de pouvoir dirigé contre une réponse publiée par la CNIL, au sein d’une foire aux questions (FAQ), que cette dernière avait elle-même élaboré […]
Paris | DROIT PUBLIC – CONTRATS PUBLICS
[Tribune] Anthony Bron : «Toute la difficulté est désormais de parvenir à anticiper les moindres aléas » – Achatpublic.info – 05/05/2022
Revenant sur « la trépidante saga » de la fin des accords-cadres sans maximum, Anthony Bron appelle les acheteurs au pragmatisme, mais aussi à la vigilance : « les acheteurs devront scrupuleusement surveiller l’avancée de l’exécution du marché, afin que le volume d’activité confié au cocontractant ne soit pas dépassé».
Paris | DROIT PUBLIC – CONTRATS PUBLICS
Jeantet conseille Getinge dans le cadre de l’acquisition envisagée de Fluoptics, un leader de l’imagerie par fluorescence comme aide à la chirurgie
Paris, 3 mai 2022 – Jeantet a conseillé Getinge AB (publ), société suédoise cotée en bourse spécialisée dans les technologies médicales, dans le cadre de son projet d’acquisition, via sa filiale française Getinge Infection Control SAS, de 100% des actions et des droits de vote de Fluoptics SAS, un leader de l’imagerie par fluorescence comme […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | IP, TECH & DATA | FINANCEMENTS | IMMOBILIER
Jeantet conseille Figeac Aéro dans le cadre de sa restructuration financière
Paris, le 6 avril 2022 – Jeantet conseille Figeac Aéro (société cotée sur le marché réglementé d’Euronext Paris, compartiment B), partenaire de référence des grands industriels de l’aéronautique, dans le cadre de sa restructuration financière. Dans le cadre de cette restructuration financière menée sous l’égide du CIRI, un accord entre Figeac Aéro et un groupe […]
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX | RESTRUCTURATIONS FINANCIÈRES, INDUSTRIELLES ET SOCIALES | DROIT BANCAIRE ET FINANCIER
Le prospectus de relance de l’Union : un outil méconnu à la disposition des émetteurs cotés souhaitant lever des fonds en période de crise sanitaire – Option finance, 14/03/2022
Dans le contexte de la crise économique causée par la pandémie de la Covid-19, le législateur européen a instauré un nouvel outil au bénéfice des émetteurs afin de leur permettre de lever des capitaux dans un cadre réglementaire substantiellement allégé, tout en veillant à ce que les investisseurs disposent d’informations adéquates pour éclairer leur décision […]
Paris | MARCHÉS DE CAPITAUX ET DROIT BOURSIER
Focus sur les plafonds d’attributions gratuites d’actions – Option Finance, 21/02/2022
L’attribution gratuite d’actions est sans doute l’un des outils d’intéressement les plus utilisés en ce qu’il permet de motiver les salariés et les mandataires sociaux en les associant aux succès de leur société et/ou de leur groupe. Cependant, bien que ces attributions soient tout à fait conformes à l’intérêt social et avantageuses pour les bénéficiaires, […]
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX
L’attractivité de la Bourse passe par un allégement des prospectus – L’AGEFI Quotidien, 21/02/2022
Citation de Cyril Deniaud dans cet article de Bruno de Roulhac sur la suppression du prospectus sur Euronext Growth, du prospectus d’admission, et la pérennisation du prospectus du relance qui font partie des pistes d’amélioration par l’AMF pour rendre les marchés financiers plus attractifs.
Paris | MARCHÉS DE CAPITAUX ET DROIT BOURSIER
Jeantet conseille Medical Devices Venture dans le cadre de son introduction en bourse sur le marché Euronext Access
Paris, le 11 février 2022, Jeantet a conseillé Medical Devices Venture, plateforme d’investissement et d’accélération dans la MedTech, dans le cadre de son introduction en bourse sur le marché Euronext Access + Paris, par voie d’admission directe à la suite d’un placement privé d’un montant de 2,3 millions d’euros auprès d’investisseurs industriels et financiers en […]
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX