Frédéric Sardain anime le pôle IP, Tech & Data.
L’activité de son équipe couvre l’IP/IT transactionnel, les projets digitaux complexes, les contentieux stratégiques ainsi que la data compliance et la cybersécurité.
Il est l’auteur, avec le Pr. Philippe Gaudrat, du « Traité de droit civil du numérique » publié en 2015 chez Larcier (2 tomes), matière qu’il a enseignée durant dix ans à l’Université Panthéon-Assas (Paris II).
Il exerce régulièrement en qualité de panelist auprès de l’Arbitration Center for Internet Disputes (Czech Arbitration Court) et a rendu de nombreuses sentences en matière de noms de domaine européens.
Frédéric est référencé comme « best lawyer » en droit des technologies, droit des technologies de l’information, droit de la propriété intellectuelle et en droit des médias (Best Lawyers).
Compétences
Avocat depuis : 2003
Barreau(x) : Paris
Langue(s) : Français - Anglais
Formation :
- Doctorat en droit privé
Membre de :
- International Bar Association (IBA)
- International Technology Law Association (ITechLaw)
- International Association of Privacy Professionals (IAPP)
Publications
- La responsabilité civile du fait de l’intelligence artificielle
- Data Protection & Privacy 2025 – Global Practice Guide 11/03/2025
- Peut-on attribuer des droits d’auteur à une intelligence artificielle ? – L’Usine Nouvelle, 09/02/2023 – citation de Frédéric Sardain
- Cyber-assurance : l’obligation de porter plainte sous 72 heures arrivera dès mars 2023 – La Tribune, 09/12/2022 – Citation de Xavier Pernot, Pierre Linais, Fréderic Sardain et Olivier Lyon-Lynch
- LE CYBER RESILIENCE ACT – sécurité renforcée des produits à composante numérique – LJA Magazine, novembre 2022, ITW de Frédéric Sardain
- Sommet du droit en entreprise : Attaques cyber : identifier et gérer les facteurs de risques, 09/11/2021
- RGPD : un an après, où en sommes-nous ? – Journal spécial des sociétés, 19/06/2019
- RGPD : « il ne suffira pas aux entreprises d’être conformes au 25 mai 2018 »
- « RGPD 3D » : Jeantet et le leader IT Modis s’associent pour accompagner la mise en conformité des entreprises
- Précisions sur l’épuisement du droit de distribution et les exceptions au droit de reproduction des logiciels (note sous CJUE, 3e ch., 12 oct. 2016, aff. C-166/15)
- Telecoms, Media & Internet Laws & Regulations, Chapter France – International Comparative Legal Guides, 2018 (11e éd.)
- RGPD : Le compte à rebours à commencé
Transactions Tech
- Conseil de ST Microelectronics sur les aspects IP, Tech & Data dans le cadre de l’acquisition de Cartesiam.
- Conseil de group.ONE sur les aspects IP, Tech & Data dans le cadre de l’acquisition de WP Media.
- Conseil du fonds américain Thoma Bravo, spécialisé dans les logiciels, dans le cadre de son projet d’OPA de Talend.
- Conseil de Merck sur les aspects Tech & IP dans le cadre de l’acquisition de Resolution Spectra Systems.
- Conseil de Jumbodiset sur les aspects Tech & IP, dans le cadre de négociations exclusives avec le Groupe TF1.
- Conseil de Coincheck Group N.V sur la signature d’un accord en vue d’acquerir Aplo SAS
- Conseil de MONTEFIORE INVESTMENT, CERES INDUSTRIES CAPITAL et LA COMPAGNIE FINANCIÈRE JOUSSET dans le cadre de l’acquisition du GROUPE KARAVEL auprès d’EQUISTONE
- Assistance d’H2air dans le cadre de la conclusion d’un partenariat stratégique avec Icon Infrastructure LLP
Transformation Digitale
- Conseil d’un groupe de télécoms dans le cadre de la négociation de son accord mondial avec Netflix.
- Conseil d’un Etat étranger dans le cadre de la modification de sa législation en matière de responsabilité des prestataires techniques de l’internet.
- Conseil d’un groupe bancaire dans le cadre de la négociation de l’outsourcing de son core banking system.
- Conseil de nombreuses sociétés de commerce électronique, dans le cadre de leur implantation en France.
- Conseil récurrent d’un site de commerce électronique européen de premier plan.
Data Compliance & Cybersécurité
- Conseil d’un groupe industriel japonais dans le cadre de la réalisation de l’analyse d’impact relative au déploiement international de son SIRH.
- Conseil d’un groupe de télécoms dans la mise en place de BCR encadrant les transferts de données intra-groupe.
- Conseil d’un groupe bancaire de premier plan dans le cadre du lancement d’un nouveau service en ligne.
- Conseil de nombreuses sociétés internationales en matière de données personnelles, dans le cadre du développement de leurs activités en France.
- Conseil de plusieurs sociétés en tant que Data Protection Officer (DPO).
Contentieux IP, Tech & Data
- Représentation d’un groupe bancaire dans le cadre d’un contentieux informatique stratégique.
- Représentation d’un groupe industriel international dans le cadre de la délivrance non conforme d’un système d’information.
- Représentation d’un parc d’attraction dans le cadre d’une action en contrefaçon de droit d’auteur.
- Représentation d’un industriel dans le cadre d’une procédure pénale d’usurpation d’identité numérique.
- Représentation du Ministère de la Culture et de la communication dans le cadre des décisions D14 et D15 rendues par le Conseil d’Etat en matière de rémunération pour copie privée.
- Conseil d’Agile Robots dans le cadre de l’acquisition de l’unité d’ingénierie automatisée de thyssenkrupp
Jeantet a conseillé Diapason et PSG Equity dans le cadre de l’acquisition de DeftHedge
Paris, le 18 décembre 2025 – Jeantet a conseillé Diapason (Messages Communication Conseil), leader des solutions SaaS de gestion de trésorerie et des risques financiers, et son actionnaire de référence PSG Equity, dans le cadre de l’acquisition de DeftHedge (Deft Softwares Europe), une plateforme SaaS spécialisée dans la gestion des risques de change et de […]
| CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | FISCAL | SOCIAL | TECH & DATA
Jeantet a conseillé Agile Robots dans le cadre de l’acquisition de l’unité d’ingénierie automatisée de thyssenkrupp
Paris, le 24 novembre 2025 – Jeantet, aux côtés du cabinet d’avocats allemand Arqis, a conseillé la société allemande Agile Robots, fournisseur majeur de solutions robotiques basées sur l’intelligence artificielle, dans le cadre de l’acquisition de l’unité d’ingénierie automatisée de thyssenkrupp Automative Technology. La réalisation de l’opération reste soumise aux approbations réglementaires habituelles et est […]
| CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | SOCIAL | IMMOBILIER | CONTENTIEUX IP, TECH & DATA | ENVIRONNEMENT
Jeantet a conseillé Coincheck Goup N.V. sur la signature d’un accord en vue d’acquerir APLO SAS
Paris, le 12 septembre 2025 – Jeantet a conseillé Coincheck Group N.V., société holding de Coincheck, Inc., l’une des principales plateformes d’échange de cryptoactifs au Japon, dans le cadre de la signature d’un accord en vue de l’acquisition d’Aplo SAS, une plateforme d’échange de cryptoactifs pour les investisseurs institutionnels crypto. Coincheck Group N.V. était conseillée […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | RÉGLEMENTATION BANCAIRE ET RÉGULATION FINANCIÈRE | PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE | TECH & DATA | SOCIAL | DROIT FISCAL
La responsabilité civile du fait de l’intelligence artificielle
L’essor fulgurant de l’intelligence artificielle (IA) transforme radicalement notre société et pose des défis juridiques inédits. Parmi ces enjeux, la question de la responsabilité civile occupe une place centrale. Qui doit répondre des dommages causés par un système d’IA ? Nous rappellerons rapidement en quoi les régimes de responsabilité traditionnels sont difficilement adaptables à l’IA […]
Paris | TECH & DATA
Jeantet conseille MONTEFIORE INVESTMENT, CERES INDUSTRIES CAPITAL et LA COMPAGNIE FINANCIÈRE JOUSSET dans le cadre de l’acquisition du GROUPE KARAVEL auprès d’EQUISTONE
Paris, le 11 août 2025 – Jeantet a conseillé un consortium composé de Ceres Industries Capital, Compagnie Financière Jousset et Montefiore Investment, dans le cadre de l’acquisition du groupe Karavel, acteur incontournable du tourisme de loisirs en France, auprès du fonds d’investissement Equistone. Le groupe Karavel, qui exploite notamment les marques Promovacances, FRAM et ABcroisières, […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
JEANTET ASSISTE H2AIR DANS LE CADRE DE LA CONCLUSION D’UN PARTENARIAT STRATEGIQUE AVEC iCON INFRASTRUCTURE LLP
Paris, le 22 avril 2025 – Jeantet a conseillé H2air dans le cadre de la conclusion d’un partenariat stratégique avec des fonds conseillés par iCON Infrastructure LLP visant à soutenir le développement d’H2air et à accélérer sa croissance. Fondé en 2008, H2air est un développeur indépendant de premier plan de projets éoliens terrestres et solaires […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | FINANCEMENT | SOCIAL | IMMOBILIER | PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Data Protection & Privacy 2025 – Global Practice Guide 11/03/2025
Frédéric Sardain et Claire Allavena décryptent les enjeux cruciaux de la protection des données en France dans ce guide essentiel. Lire l’article : ici
| PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Jeantet a conseillé « K » LINE dans le cadre de la reprise de l’activité de la start-up AIRSEAS en prepack cession
Paris, le 20 février 2024 – Jeantet a conseillé la société de transport maritime KAWASAKI KISEN KAISHA LTD « K » Line (Tokyo, Japon), dans le cadre de la reprise en prepack cession de l’activité de la société Airseas (Nantes, France), qui développe une technologie de propulsion vélique à destination des navires de transport de marchandises. Le […]
Paris | RESTRUCTURING – DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ
Jeantet assiste Equinox Industries dans l’acquisition de Clear Channel France
Paris, le 7 novembre 2023 – Jeantet a conseillé Equinox Industries, holding française industrielle, dans le cadre du rachat de Clear Channel France, deuxième opérateur d’affichage de l’hexagone. Après plusieurs mois de négociations exclusives et un processus d’information consultation qui s’est soldé par un avis positif du CSE de Clear Channel France (CCF), Equinox Industries, société […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Best Lawyers in France: Classement 2024
Le cabinet se réjouit du classement de 23 de ses avocats dans les catégories suivantes : Jean-François Adelle Banking and Finance Law Bertrand Biette Insolvency and Reorganization Law Jacques-Henry de Bourmont Tax Law Thierry Brun Corporate Law Mergers and Acquisitions Law Yvon Dréano Corporate Law Mergers and Acquisitions Law Health Care Law Karl Hepp de […]
Paris | BANQUE – FINANCE – REGULATORY | CONTENTIEUX – ARBITRAGE – MÉDIATION | CONCURRENCE ET DROIT ÉCONOMIQUE | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | DROIT DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES | FISCAL | IMMOBILIER | FUSIONS – ACQUISITIONS (large et mid cap) | MARCHÉS DE CAPITAUX ET DROIT BOURSIER | TECH & DATA | DROIT PUBLIC – CONTRATS PUBLICS | RESTRUCTURING – DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ
Jeantet conseille Otium Capital dans le cadre de l’acquisition d’Atraltech
Paris, le 10 mars 2023, Jeantet a conseillé Otium Capital, société d’investissement evergreen gérant les actifs de Pierre-Edouard Stérin, fondateur de Smartbox, dans le cadre de l’acquisition d’Atraltech, la division sécurité d’Hager Group, spécialiste européen des solutions de sécurité professionnelles. Atraltech, spécialiste et leader français des systèmes d’alarmes, redevient une structure indépendante, regroupant les systèmes […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Peut-on attribuer des droits d’auteur à une intelligence artificielle ? – L’Usine Nouvelle, 09/02/2023 – citation de Frédéric Sardain
DALL-E, Midjourney, Stable Diffusion… Plusieurs générateurs d’images à partir de texte ont vu le jour ces derniers mois. Mais à qui sont rattachés les droits d’auteur des images générées? Au système d’intelligence artificielle, aux images sur lesquelles il s’appuie ou à la personne ayant généré l’image en tapant le texte? Décryptage de notre associé Frédéric […]
Paris | TECH & DATA