Adrien Fourmon est en charge de notre pratique Droit public, énergie et environnement et apporte sa grande expérience en matière réglementaire dans ce domaine.
Il a été associé du cabinet Huglo-Lepage & Associés de janvier 2014 à décembre 2017, avant d’être responsable juridique du financement structuré à la direction du Financement de l’énergie, de l’environnement, et de l’immobilier chez BPIfrance Financement de 2018 à 2020.
Adrien Fourmon intervient principalement sur des missions de conseil et d’audit ainsi que d’assistance contentieuse en droit public économique et droit des affaires dans les secteurs de l’énergie et de l’environnement, ainsi qu’en financement de projet, notamment auprès de banques, d’investisseurs, de développeurs, de collectivités territoriales, d’établissements publics nationaux et locaux, et de sociétés privées partenaires des personnes publiques.
Adrien est impliqué dans des activités de formation, ainsi que dans la recherche et l’élaboration du droit dans de nombreux domaines en participant régulièrement à la rédaction de codes ou doctrines.
Compétences
Avocat depuis : 2007
Barreau(x) : Paris
Langue(s) : Français - Anglais
Formation :
- CAPA, 2007
- Mastère Spécialisé – ESSEC, 2004
- LLM – Université de Nottingham, 2003
Publications
- Le financement des contrats de fourniture d’énergie renouvelable avec la loi d’accélération – Contrats publics, 01/06/2023
- Dix ans après, le devoir de vigilance s’ancre en Europe – Droit de l’environnement, 01/06/2023, Citation d’Adrien Fourmon
- Les PFAS dans l’environnement – Énergie – Environnement – Infrastructures – Mai 2023
- L’immobilier au temps de la performance énergétique – Business Immo BIG, mars 2023
- Bien intégrer la gestion des déchets tout au long d’un marché de travaux – Contrats Publics, 01/01/2023
- Lamy environnement – Les déchets – Etude 450 Fiscalité & Etude 460 Aides financières – maj décembre 2022
- Un an de jurisprudence en matière d’énergies renouvelables – Energie, Environnement, Infrastructures, 01/10/2022
- Global Legal Insights – Energy 2023, Chapter France, 2023
- Le verdissement des aides d’État : les nouvelles lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie – Energie – Environnement – Infrastructures, 01/06/2022
- Le biosourcé tient bien sa place dans l’analyse du cycle de vie et la RE 2020 – Le Moniteur, 24/06/2022
- L’adoption d’un cadre réglementaire pour l’hydrogène – Destination Climat, 01/04/2022
- La Revue du droit des énergies renouvelables : France – The Law Reviews, 2021
Jeantet a conseillé le groupe JUNGBUNZLAUER dans le cadre de l’acquisition de la société ALLIANCE GUMS & INDUSTRIES auprès du groupe ROQUETTE
Paris, le 1er mars 2024 – Jeantet a conseillé le groupe Jungbunzlauer dans le cadre de l’acquisition de la société Alliance Gums & Industries auprès de Roquette Ventures, société du groupe Roquette. Le 29 février 2024, le groupe Jungbunzlauer a réalisé l’acquisition de la société Alliance Gums & Industries auprès de Roquette Ventures, société du […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Newsletter – Droit Public – Urbanisme, Environnement, Energie
Condamnation de l’Etat du fait de la pollution de l’air en région parisienne TA Paris, 16 juin 2023 n 2019924 : un couple ayant habité à Paris jusqu’en 2018 avait demandé réparation à l’Etat du fait de la pollution atmosphérique de la région Ile de France.Le tribunal établit, pour la première fois à notre connaissance, […]
Paris | DROIT PUBLIC – CONTRATS PUBLICS
Newsletter – Droit Immobilier
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| IMMOBILIER | DROIT PUBLIC – CONTRATS PUBLICS
Le financement des contrats de fourniture d’énergie renouvelable avec la loi d’accélération – Contrats publics, 01/06/2023
Adrien Fourmon décrypte le nouvel article L. 331-5 du Code de l’énergie qui consacre les contrats de fourniture d’énergie renouvelable (contrat PPA), permettant ainsi à une collectivité territoriale de conclure un contrat de vente directe à long terme d’électricité produite à partir de sources d’énergies renouvelables, en soumettant ce montage aux dispositions du Code de la […]
Paris | CONTRATS PUBLICS | ÉNERGIES RENOUVELABLES – ENR
Best Lawyers in France: Classement 2024
Le cabinet se réjouit du classement de 23 de ses avocats dans les catégories suivantes : Jean-François Adelle Banking and Finance Law Bertrand Biette Insolvency and Reorganization Law Jacques-Henry de Bourmont Tax Law Thierry Brun Corporate Law Mergers and Acquisitions Law Yvon Dréano Corporate Law Mergers and Acquisitions Law Health Care Law Karl Hepp de […]
Paris | BANQUE – FINANCE – REGULATORY | CONTENTIEUX – ARBITRAGE – MÉDIATION | CONCURRENCE ET DROIT ÉCONOMIQUE | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY | DROIT DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES | FISCAL | IMMOBILIER | FUSIONS – ACQUISITIONS | MARCHÉS DE CAPITAUX ET DROIT BOURSIER | IP, TECH & DATA | DROIT PUBLIC – CONTRATS PUBLICS | RESTRUCTURING – DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ
Dix ans après, le devoir de vigilance s’ancre en Europe – Droit de l’environnement, 01/06/2023, Citation d’Adrien Fourmon
Votée en France en 2017, après le drame du Rana Plaza, la loi sur le devoir de vigilance s’impose théoriquement aux multinationales. Retour avec Adrien Fourmon sur les succès et les failles d’un texte pionnier, en cours de généralisation à l’échelle européenne dans un article de Rachida Boughriet.
Paris
Les PFAS dans l’environnement – Énergie – Environnement – Infrastructures – Mai 2023
Alors que pendant plusieurs mois, des journalistes du « Forever Pollution Project » ont collecté et agrégé des milliers de données, afin d’établir la première carte de la contamination en Europe de ces substances extrêmement toxiques et persistantes, la pollution liée aux PFAS, reste méconnue jusqu’à récemment, mais ses conséquences commencent à se mesurer et à se traduire juridiquement. […]
Paris | ENVIRONNEMENT
L’immobilier au temps de la performance énergétique – Business Immo BIG, mars 2023
Avec près de 980 millions de m² de bâtiments tertiaires, le secteur de l’immobilier tertiaire est responsable de 30 % des consommations d’énergie en France. Face à ce constat les acteurs se trouvent contraints d’investir dans la transition énergétique et écologique du parc immobilier existant.
Paris | FINANCEMENT DE PROJETS / DROIT PUBLIC / PPP | IMMOBILIER
Jeantet conseille Otium Capital dans le cadre de l’acquisition d’Atraltech
Paris, le 10 mars 2023, Jeantet a conseillé Otium Capital, société d’investissement evergreen gérant les actifs de Pierre-Edouard Stérin, fondateur de Smartbox, dans le cadre de l’acquisition d’Atraltech, la division sécurité d’Hager Group, spécialiste européen des solutions de sécurité professionnelles. Atraltech, spécialiste et leader français des systèmes d’alarmes, redevient une structure indépendante, regroupant les systèmes […]
Paris | CORPORATE – M&A – PRIVATE EQUITY
Jeantet coopte quatre nouveaux associés
Paris, le 1er janvier 2023 – Jeantet annonce la cooptation de 4 nouveaux associés au 1er janvier 2023 : Maxime Brotz (M&A), Guillaume Fornier (M&A), Adrien Fourmon (Droit Public), Olivier Lyon Lynch (Banque-Finance-Assurance). Poursuivant sa stratégie de développement et de croissance Jeantet annonce, à peine un mois après l’arrivée de 3 nouveaux associés latéraux, la […]
Paris
Bien intégrer la gestion des déchets tout au long d’un marché de travaux – Contrats Publics, 01/01/2023
Les pratiques mises en œuvre dans les marchés publics de travaux doivent permettre le développement d’une commande publique circulaire. L’intégration de l’économie circulaire dans la commande publique passe par une bonne intégration de la gestion des déchets tout au long du cycle de vie d’un marché de travaux. Analyse de notre associé Adrien Fourmon pour […]
Paris | TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
Lamy environnement – Les déchets – Etude 450 Fiscalité & Etude 460 Aides financières – maj décembre 2022
Paris | ENVIRONNEMENT