Publications
Publications
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| cookielawinfo-checkbox-analytics | 6 mois | Ce cookie est défini par le plugin de consentement aux cookies GDPR. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie "Analyse". |
| cookielawinfo-checkbox-necessary | 6 mois | Défini par le plugin GDPR Cookie Consent, ce cookie est utilisé pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie "Cookies strictement nécessaires". |
| CookieLawInfoConsent | 6 mois | Enregistre l'état du bouton par défaut de la catégorie correspondante & le statut du CCPA. Il fonctionne uniquement en coordination avec le cookie principal. |
| viewed_cookie_policy | 6 mois | Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stock pas de donnée personnelle. |
| wp-wpml_current_language | 1 jour | Mémorise la langue choisie. |
| Cookie | Durée | Description |
|---|---|---|
| _pk_id.1.f514 | 1 an | Ce cookie est associé à la plateforme d'analyse Web open source Piwik. Il est utilisé à suivre le comportement des visiteurs et à mesurer les performances du site. |
| _pk_ses.1.f514 | 30 minutes | Ce cookie est associé à la plateforme d'analyse Web open source Piwik. Il est utilisé à suivre le comportement des visiteurs et à mesurer les performances du site. |
Pas de compliance sans confiance
in Régulation, supervision, compliance, sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche, Dalloz, 2017
Paris | CONTENTIEUX ECONOMIQUE
La réglementation du risque systémique dans l’Union européenne
Contribution autour du droit bancaire et financier et au-delà, mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre, Joly éditions, 2017
Paris
L’opposabilité de la doctrine AMF
Contribution autour du droit bancaire et financier et au-delà, mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre, Joly éditions, 2017
Paris
La réforme des bons de caisse, une ouverture maitrisée vers les fintech ?
Contribution autour du droit bancaire et financier et au-delà, mélanges en l’honneur de Jean-Jacques Daigre, Joly éditions, 2017
Paris
SAS : de l’unanimité des associés à la collectivité des associés, propos relatifs à l’ordonnance du 4 mai 2017
RTDF, 09/2017
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX
AMF : la prévisibilité de la sanction (2/3)
Option Finance, 20/11/2017
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX
Le nouvel environnement français favorable aux investisseurs
L’Agefi, 07/11/2017
Genève | FISCAL
Citation de Patrick Thiébart dans l’Express
Citation de Patrick Thiébart dans l’Express : « La promesse d’embauche n’engage plus forcément l’employeur » Le 7 novembre 2017 Cliquez ici pour découvrir l’article
Paris | SOCIAL | RELATIONS COLLECTIVES | GESTION SOCIALE DES RESTRUCTURATIONS | CONTENTIEUX SOCIAL À RISQUES | DIRIGEANTS
Carrière syndicale et financement syndical dans les ordonnances du 22 septembre 2017
JCP-S, 03/10/2017
Paris | SOCIAL | RELATIONS COLLECTIVES | GESTION SOCIALE DES RESTRUCTURATIONS | CONTENTIEUX SOCIAL À RISQUES | DIRIGEANTS
AMF : la prévisibilité de la sanction
Option Finance, 24/10/2017
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX
Précisions sur l’épuisement du droit de distribution et les exceptions au droit de reproduction des logiciels (note sous CJUE, 3e ch., 12 oct. 2016, aff. C-166/15)
JCP-E, 31/08/2017
Telecoms, Media & Internet Laws & Regulations, Chapter France – International Comparative Legal Guides, 2018 (11e éd.)
Paris