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Coronavirus : Task Force Jeantet
Le cabinet Jeantet à mis en place un groupe de travail “Task Force” pluridisciplinaire pour répondre à l’ensemble des questions, sur l’impact du Coronavirus concernant, le travail, le financement, les marchés de capitaux, la protection des données, le droit des contrats ainsi qu’en fusions et acquisitions, contrôle des exportations ou encore en investissements immobiliers… Pour […]
« Le Coronavirus grippe l’économie: il faut des remèdes fiscaux additionnels pour soutenir la croissance » – L’Opinion, 02/04/2020
Plaidoyer pour une amélioration du système de soutien aux indépendants et pour l’introduction d’un carry-back généralisé.
Paris | FISCAL
La gouvernance de la SAS à l’épreuve des règles du groupe – Option Finance, 17/02/2021
Retrouvez l’article de nos avocats Anne Toupenay-Schueller et Ali Baydoun, paru dans Option Finance, mettant en lumière la dualité entre la politique de gestion des groupes internationaux et la gouvernance propres de leur(s) filiale(s) française(s) ayant la forme de société par actions simplifiée (SAS).
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS ET GOUVERNANCE D’ENTREPRISE
Affaire Alstom/Hoskins : le bras de fer entre administration et justice sur l’application extraterritoriale du FCPA continue, Dalloz Actualité, 15/12/2020
Le Department of Justice (DoJ) américain vient de subir un nouveau revers dans une procédure à rebondissements après l’acquittement le 26 février dernier de Lawrence Hoskins, ancien cadre d’Alstom, poursuivi au titre de la législation anticorruption américaine.
« Concentrations », dans Chronique Droit de la Concurrence – La Semaine Juridique Entreprise et Affaires, 05/03/2020
Paris | CONTENTIEUX ECONOMIQUE
Information et conformité des produits dans le secteur alimentaire – Revue de droit rural, février 2020
Revue de droit rural, février 2020
Affaire Coca-Cola-Intermarché : l’analyse juridique [Tribune] – janvier 2020
Le 6 janvier 2020, LSA a révélé que Coca-Cola a cessé de livrer les enseignes Intermarché et Netto. Depuis le Tribunal des référés a demandé aux deux parties de se remettre autour de la table, et cela afin de trouver une décision avant le 1er mars. En contre-partie, ce tribunal a demandé à CCEP de […]
Paris
Programme des rendez-vous Jeantet – SIA 2020 – janvier 2020
Retrouvez le descriptif des échanges des conférences, « Les Rendez-vous Jeantet », organisées lors de la dernière édition du Salon International de l’Agriculture. Programme des conférences : De l’information à la protection du consommateur : quels outils et quelle responsabilité pénale pour les entreprises du secteur agroalimentaire ? L’innovation alimentaire : quels outils et quels enjeux pour […]
| CONTENTIEUX ECONOMIQUE
Decoding: « Brexit, the new Withdrawal Agreement » – 01/01/2020
Suite au rejet de l’accord de retrait et de la déclaration politique du 14 novembre 2018 par la Chambre des communes britannique, le gouvernement Johnson et la Commission européenne ont négocié un nouveau projet d’accord de retrait, finalisé le 17 octobre 2019, de celui que le prédécesseur de Boris Johnson, Theresa May, avait conclu avec […]
Paris | RÉGLEMENTATION BANCAIRE ET RÉGULATION FINANCIÈRE
Bonnes pratiques, sécurité juridique et règlement des différends en droit français – Option Finance, 13/12/2019
Alors que l’onde des indices de référence risk-free s’apprête à rattraper le train des contrats financiers en cours faisant référence à des IBOR, comment aborder la transition et maîtriser le risque de litige dans les opérations de financement (crédits, émissions, couverture) devant s’exécuter en France ?
Paris
Converging reform of security law and insolvency law in France – Butterworths Journal of International Banking and Financial Law, 01/12/2019
Converging reform of security law and insolvency law in France: towards a simpler architecture and better protection of security value in workouts, Butterworths Journal of International Banking and Financial Law, décembre 2019
Paris
Petite mise au point sur les nouvelles règles en matière de communication financière qui s’imposent aux sociétés cotées – Option Finance, 29/11/2019
Dans une publication récente, mise en ligne sur le site de l’AMF, son président, Monsieur Robert Ophèle, a fait une contribution remarquée aux réflexions sur l’activisme en bourse. Il était alors précisé que cette «contribution» n’avait pas fait l’objet d’une délibération du Collège de l’AMF et qu’elle n’engageait donc pas l’Autorité (personne morale), si bien […]
Paris | DROIT DES SOCIÉTÉS COTÉES ET MARCHÉS DE CAPITAUX