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Les contrats relatifs à l’exploitation des ressources naturelles : rédiger pour durer – Option Finance, 25/06/21

Thierry Lauriol

Le titre de cet article peut, au premier chef, paraître paradoxal. En effet, un contrat est en principe signé pour rester en vigueur pendant sa durée initialement prévue. A fortiori, un contrat relatif à l’exploitation des ressources naturelles devrait s’inscrire dans un processus de longue durée, impliquant pour sa parfaite exécution une adaptation optimale de ses clauses au gré de l’évolution des circonstances ayant donné lieu à sa rédaction (« facteur évolutif »). Concrètement, en cours d’exécution du contrat, une nouvelle règlementation ou une fluctuation imprévisible des prix peuvent venir bouleverser l’équilibre initialement négocié entre les parties et conduire une partie à souhaiter l’extinction du contrat, plutôt que sa poursuite sous des circonstances non envisagées au jour de la conclusion du contrat.

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