Toute l’actualité du cabinet
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Les entreprises vont-elles vraiment adopter le télétravail sur le long terme ? – Capital,11/12/2020
Citation d’Eva Kopelman dans cet article de Gaëlle Ginibrière pour Capital.fr
Paris | SOCIAL | RELATIONS COLLECTIVES | GESTION SOCIALE DES RESTRUCTURATIONS | CONTENTIEUX SOCIAL À RISQUES | DIRIGEANTS
Les groupes préfèrent négocier pour éviter un contentieux lourd et chronophage – Le Figaro, 10/12/2020
Interview de Jacques-Henry de Bourmont par Manon Malhère pour le Figaro
Paris | FISCAL
Flash Info – Fiscalité : Demande de restitution des prélèvements sur cession de participations substantielles dans des sociétés françaises par des sociétés étrangères
JEANTET peut vous assister pour vos demandes de restitution avant la fin de l’année. Vous pouvez contacter un de nos avocats associés en droit fiscal.
Paris | FISCAL
Financement : Pas de crédit bancaire ? Passez au plan B ! – Option finance, 07/12/2020
Citation de Jean-François Adelle Alors que les entreprises françaises affichaient déjà avant la crise un niveau d’endettement parmi les plus élevés d’Europe, beaucoup d’entre elles se retrouvent aujourd’hui dans une situation financière les empêchant de lever des liquidités additionnelles sous la forme de crédits classiques. De quoi en conduire certaines à se tourner vers d’autres […]
Paris | FINANCEMENTS
Le nouveau règlement d’arbitrage CCI 2021
La Note aux parties et aux tribunaux arbitraux sur la conduite de l’arbitrage sera également adaptée, à suivre !
Paris | ARBITRAGE COMMERCIAL ET D’INVESTISSEMENT | MÉDIATION
Intervention de Anne Toupenay-Schueller à la conférence du groupe Alumni Energie de Science Po
« L’éolien en France, son rôle dans la transition énergétique » avec Pauline Le Bertre, Déléguée Générale de France Energie Eolienne et Frédéric Petit, Directeur Business Development de Siemens Gamesa Renewable Energy, conférence animée par Anne Toupenay-Schueller le 8 décembre 2020
Paris | DROIT DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES | ÉNERGIES RENOUVELABLES – ENR
Flash Immo – Baux commerciaux : la Cour de cassation précise le régime de la clause réputée non écrite
Par un arrêt du 19 novembre 2020 la Cour de cassation précise le régime des clauses contraires à l’article L. 145-15 du Code de commerce, tel que modifié par la loi du 18 juin 2014 (dite Loi Pinel). Avant la loi Pinel, l’article L. 145-15 du Code de commerce sanctionnait par la nullité les clauses, […]
Paris | IMMOBILIER
Interview : Congés payés : la prise en charge partielle est « un bon premier geste, mais il faut aller plus loin » – La Tribune, 04/12/2020
Interview de Laetitia Ternisien rédigée, et publiée, par Ivan Capecchi sur la prise en charge partielle des congés payés accumulés par les salariés placés en chômage partiel.
Paris | SOCIAL | RELATIONS COLLECTIVES | GESTION SOCIALE DES RESTRUCTURATIONS | CONTENTIEUX SOCIAL À RISQUES | DIRIGEANTS
L’obligation environnementale faite aux équipements commerciaux – Journal du Photovoltaique, 01/11/2020
La délivrance des autorisations d’urbanisme des équipements commerciaux et des parcs de stationnement publics est, depuis la loi Énergie‑climat du 8 novembre 2019, conditionnée au respect d’une nouvelle obligation en matière de performances énergétiques et environnementales. Cette dernière propose, en alternative, l’installation d’un système de végétalisation ou d’énergies renouvelables, qui offre des opportunités pour le […]
Paris | DROIT DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES | ÉNERGIES RENOUVELABLES – ENR
Entretien : Arbitrage et baux commerciaux – Loyers et copropriété, 01/12/2021
Plusieurs mois après le début de la crise sanitaire, née de la pandémie « Covid-19 », alors qu’une vague de contentieux submerge d’ores et déjà les tribunaux, dans différents domaines, et évidemment en matière de baux commerciaux, Me Catherine Saint Geniest répond M. Monéger sur le recours aux modes amiables de résolution des différends (MARD) […]
Paris | ARBITRAGE COMMERCIAL ET D’INVESTISSEMENT | MÉDIATION | IMMOBILIER
La conformité est née dans les établissements bancaires il y a plus de vingt-cinq ans – Décideurs Compliance, novembre 2020
Depuis l’entrée en vigueur de la loi Sapin 2, la France est véritablement entrée dans l’ère de la compliance. Les avocats doivent faire face à un défi nouveau : aider les entreprises à concilier priorités économiques et gestion du risque. Entretien avec Loraine Donnedieu de Vabres, Philippe Portier et Martine Samuelian qui nous expliquent comment […]
Paris
[WEB TV] Les RH à l’heure des réseaux sociaux ou quand l’utilisation personnelle des réseaux sociaux peut rentrer en conflit avec le milieu professionnel, 27/11/2020 B SMART TV
Intervention de Nicolas Mancret aux côtés d’Anne-Sophie Moreau et Benoit Serre dans l’émission Smart Job sur B Smart TV relatif au sujet de l’impact de l’utilisation des réseaux sociaux par les salariés vis à vis de leurs employés.
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