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BENOIT DESCOURS

Benoît

Descours

profil

Grâce à une première expérience en conseil (fusions-acquisitions et droit boursier), Benoît Descours appréhende le contentieux sous toutes ses facettes notamment dans les domaines du droit commercial, du droit des sociétés (contentieux post-acquisition et entre actionnaires) et du droit bancaire (responsabilité des banques et moyens de paiement).

Benoît intervient régulièrement sur de grands contentieux (arbitrage international, contentieux transnationaux ou à fort enjeu médiatique)

Dans le domaine du droit pénal des affaires, Benoît met au service des personnes morales et de leurs dirigeants, confrontés à une situation inhabituelle et stressante, sa bonne connaissance des juridictions et une analyse fine et pragmatique du dossier, qu’il applique tant à la rédaction des actes et des notes en défense qu’aux relations qu’il développe avec le client.

Formation

  • DESS Contentieux, arbitrage et modes alternatifs de règlement des litiges (Université Paris II Panthéon-Assas, 2000)
  • DEA Droit des Affaires, Institut de Droit des Affaires (IDA) (Université d’Aix-Marseille III, 1999)

archives

  • « Précisions de la Cour de cassation sur l’intérêt à agir des parties dans les recours relatifs à une offre publique » (note sous Cass. com., 21 juin 2011, affaire Hyparlo) : Bull. Joly Bourse, octobre 2011, n° 272, p. 547
  • « En matière d’offre publique, pas de production du dossier de l’AMF en l’absence d’atteinte aux droits de la défense » (note CA Paris de Paris, Pôle 5, Chambre 7, ord. Prés., 17 février 2011, affaire Hermès) : Bull. Joly Bourse, juin 2011, n° 181, p. 375
  • « La pratique des sondages de marché sous l’œil vigilant de l’AMF » : Option Finance, n°1128, 6 juin 2011, en collaboration avec Diane Hervey
  • « Offres publiques : Sursis or not sursis ? » (note sous CA Paris, 7 octobre 2010, affaire Autoroutes Paris Rhin Rhône) : Bull. Joly Bourse, novembre – décembre 2010, n° 60, p. 468
  • « Recours contre une décision de conformité d’une OPR suivi d’un retrait obligatoire » (note sous CA Paris, 16 juin 2009, affaire Léon de Bruxelles) : Bull. Joly Bourse, septembre – octobre 2009, n° 52, p. 370
  • « Inviter l’Autorité des marchés financiers à déposer des conclusions dans une instance et à les développer à l’audience constitue une simple mesure d’instruction » : Bull. Joly Bourse, mai – juin 2007, n° 77, p. 408
  • « L’absence de qualité d’actionnaire au jour de la décision contestée rend le recours contre celle-ci irrecevable » : Bull. Joly Bourse, novembre-décembre 2006, n° 166, p. 761
  • Enseignements sur le régime des recours devant la Cour d’appel de Paris et sur l’étendue du contrôle de l’AMF dans le cadre d’une offre publique d’achat simplifiée
    Bull. Joly Bourse, septembre – octobre 2006, n° 137, p. 553
  • « Application de l’obligation de secret pesant sur les membres et les agents de l’ancienne Commission des opérations de bourse aux prestataires de services d’investissement faisant l’objet d’une enquête » : Bull. Joly Bourse, novembre – décembre 2005, n° 178, p. 746
  • « Aspects procéduraux relatifs au recours contre une décision individuelle de l’Autorité des marchés financiers devant la cour d’appel de Paris » : Bull. Joly Bourse, janvier – février 2005, n° 4, p. 43
  • « Contribution jurisprudentielle à la pratique de l’autorisation de prorogation du délai de tenue d’une assemblée générale annuelle » : Bull. Joly, janvier 2004, n° 8, p. 65
  • « Volet boursier de l’affaire Tapie : la cour d’appel de Paris confirme la décision du Conseil des marchés financiers protégeant les minoritaires contre un retrait obligatoire illégitime » : Bull. Joly Bourse, juillet – août 2000, n° 72, p. 354

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